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Reproduction et diffusion d'œuvres – droit d'auteur

Vidéos trouvées sur Internet

Voici les conditions de présentation pour les émissions ou vidéos trouvées sur Internet.

Émission ou vidéo trouvée sur l'ONF ou Curio.ca

La bibliothèque souscrit des abonnements aux banques de vidéos en ligne de l'Office national du film (ONF) et Curio.ca.

La présentation en classe est permise.

Émission trouvée sur telequebec.tv

Télé-Québec autorise les personnes agissant au nom d’un établissement d’enseignement à utiliser dans un but pédagogique les contenus qui se trouvent sur son site Internet.

Émission trouvée sur ici.radio-canada.ca ou ici.tou.tv

Il est interdit de présenter en classe du contenu tiré du site ici.radio-canada.ca et du site ici.tou.tv (incluant la section Extra, si vous souscrivez à un abonnement personnel).

Les conditions d’utilisation de ce site nous en empêchent. Utilisez plutôt la plateforme Curio.ca, à laquelle la bibliothèque est abonnée.

Vidéo trouvée sur YouTube ou sur un autre site Internet

Il est permis de présenter en classe des contenus audiovisuels trouvés sur Internet, à moins que les conditions d’utilisation du site l’interdisent.

Toutefois, la vigilance est de mise. Il est possible, par exemple, qu’une vidéo ou qu’une émission ait été rendue disponible sur YouTube sans que la détentrice ou le détenteur des droits ait donné sa permission. Dans cette situation, on ne devrait pas l’utiliser.

En cas de doute, il est préférable de s’abstenir et de se tourner vers des sources sûres, comme la collection de vidéos pédagogiques de la bibliothèque et ses bases de données spécialisées : curio.ca, onf.ca, etc.

Vidéo trouvée sur un site demandant un abonnement payant (Netflix, Vimeo, ici.tou.tv Extra, iTunes, etc.)

Il est généralement interdit de présenter des vidéos auxquelles on accède grâce à un abonnement payant.

Il convient de lire les conditions d’utilisation, mais tous les cas étudiés stipulent que les contenus sont réservés à un usage personnel. Il n’est donc pas permis de les présenter en classe.

Exception : Netflix permet aux personnes souscrivant à un abonnement personnel de présenter certains contenus de leur plateforme en classe. Il s’agit des contenus disposant d’une autorisation de projections éducatives (educational screenings). Cette recherche Google vous permettra de les identifier facilement. Il est important de ne pas partager le mot de passe d’un compte personnel avec d’autres personnes. N’oubliez pas de vous déconnecter de votre session Netflix une fois la projection terminée.