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Reproduction et diffusion d'œuvres – droit d'auteur

Émissions de télévision

Les types d’émissions et les conditions de présentation ont une influence sur les permissions accordées.

Présentation d’une émission au moment de sa transmission :

  • Aucune permission à demander, aucuns frais

Présentation d’une émission d’actualités ou de commentaires d’actualités que vous auriez préalablement enregistrée (par exemple : Le Téléjournal, Le Club des ex, etc.) :

  • Aucune permission à demander, aucuns frais

Présentation d’une émission documentaire que vous auriez préalablement enregistrée (par exemple : Découverte, La Facture, etc.) :

  •  Avant de diffuser en classe une émission que vous auriez enregistrée vous-même, il serait souhaitable de vérifier si la bibliothèque ne possède pas un exemplaire de l’émission concernée dans sa collection de vidéos pédagogiques ou si l’émission n’est pas disponible sur Curio.ca (contenu de Radio-Canada), banque de vidéos en ligne à laquelle la bibliothèque est abonnée.
  • Tous les documents qui se trouvent dans cette collection et dans ces banques de vidéos peuvent être présentés en classe. Si votre émission ne s’y trouve pas, communiquez par courriel avec la personne responsable de la bibliothèque (voir la page Nous joindre).